Système de Management de la Santé
et de la Sécurité au Travail
Un système de management de la santé
et de la sécurité au travail est une partie du système de management
global de l'entreprise. L'adoption d'un tel système est l'expression d'une
approche globale et gestionnaire de la prévention des risques professionnels.
Elle se base sur un référentiel et suit une démarche de changement qui doit être
animée et soutenue. Les premiers constats effectués dans quelques entreprises
montrent que les résultats sont contrastés : ils dépendent plus de l'utilisation
du système de management que de son choix. La mise en oeuvre d'un SMS est
recommandée pour autant qu'un certain nombre de valeurs essentielles et bonnes
pratiques de prévention soient
adoptées.
Définition, enjeux
Un système de
management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) est un dispositif de
gestion combinant personnes, politiques, moyens et visant à améliorer les
performances d'une entreprise en matière de santé et de sécurité au travail
(S&ST). C'est un outil qui permet de mieux maîtriser l'organisation de
l'entreprise et de progresser en continu en intégrant la S&ST à toutes les
fonctions.
L’adoption d'un tel système est l’expression d’une approche
globale et gestionnaire de la prévention des risques
professionnels. C’est une démarche volontaire qui vise à :
- anticiper les changements,
- augmenter la réactivité et la performance de
l'entreprise dans la prévention des
risques en S&ST,
- limiter les dysfonctionnements en S&ST,
- assurer une cohérence globale avec les autres démarches
de management.
Elle participe à l’amélioration de
l'image de l'entreprise.
Les SMS constituent un cadre de gestion globale
et structurée des risques, notamment pour les petites et moyennes
entreprises (PME). Ils permettent souvent un positionnement stratégique de
la S&ST, conférant autorité et légitimité à la fonction sécurité, et sont
une source potentielle d’apprentissage pour l’entreprise dans tous les domaines.
De ce point de vue, leur mise en œuvre doit être encouragée pour autant que
certaines conditions soient remplies. Ils peuvent a contrario entraîner des
effets indésirables si leur mise en œuvre n’est pas faite dans le respect de
certaines valeurs essentielles ni dans de bonnes conditions : standardisation
excessive des modes de gestion, rupture du dialogue social, conformité à un
système sans réel progrès, contrôle excessif des comportements.
Un SMS peut
faire partie d'une démarche de développement durable, qui doit prendre en compte
la santé et la sécurité des travailleurs.